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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 23 janvier 2026

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'Rbrightplain. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre accès et votre utilisation de notre site web, accessible à l'adresse www.rbrightplain.info, ainsi que tout contenu, fonctionnalité et services proposés sur ou via le site.

En accédant à notre site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas accéder à notre site ni l'utiliser.

Veuillez lire attentivement ces conditions avant de commencer à utiliser notre site. Nous vous recommandons également de consulter notre Politique de Confidentialité et notre Politique des Cookies pour comprendre nos pratiques en matière de collecte et d'utilisation de données.

2. Qui sommes-nous

Le site web est exploité par Rbrightplain, société de conseil en analytique basée à Bordeaux, France.

Siège social : 108 Quai des Chartrons, 33300 Bordeaux, France
Email : [email protected]
Téléphone : +33557876492

3. Modification des conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou remplacer ces conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous essaierons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions ne prennent effet. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant à accéder à notre site après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous êtes prié de cesser d'utiliser le site.

4. Accès au site

Nous nous efforçons de maintenir le site disponible en permanence. Cependant, nous ne garantissons pas que le site, ou tout contenu qu'il contient, sera toujours disponible ou ininterrompu. Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le contenu du site sans préavis.

Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, tout ou partie du site est indisponible à un moment ou pour une période donnée. De temps à autre, nous pouvons restreindre l'accès à certaines parties du site, ou à l'ensemble du site, aux utilisateurs, y compris aux utilisateurs enregistrés.

Vous êtes responsable de :

  • Vous assurer que toutes les personnes qui accèdent au site via votre connexion internet sont informées de ces conditions d'utilisation et qu'elles s'y conforment
  • Vous assurer que vous disposez de l'équipement et des connexions internet nécessaires pour accéder à notre site

5. Droits de propriété intellectuelle

Le site et son contenu original, ses fonctionnalités et son apparence sont et resteront la propriété exclusive d'Rbrightplain et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois relatives à la propriété intellectuelle.

Nos marques et notre habillage commercial ne peuvent pas être utilisés en relation avec un produit ou un service sans notre consentement écrit préalable.

Vous pouvez utiliser notre site uniquement à des fins légitimes et conformément aux présentes conditions d'utilisation. Vous ne devez pas :

  • Copier, modifier, créer des œuvres dérivées, distribuer, vendre, louer ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu de notre site sans notre autorisation explicite
  • Utiliser le site ou son contenu à des fins commerciales sans notre autorisation explicite
  • Tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site
  • Supprimer tout droit d'auteur ou autre notification de propriété des documents que vous téléchargez à partir du site

Si vous souhaitez utiliser tout contenu du site à des fins autres que celles autorisées par les présentes conditions, veuillez nous contacter à [email protected].

6. Contenu utilisateur

Notre site peut vous permettre de publier, lier, stocker, partager ou fournir certaines informations, textes, graphiques, vidéos ou autres matériels ("Contenu Utilisateur"). Vous êtes responsable du Contenu Utilisateur que vous publiez sur ou via notre site, y compris de sa légalité, de sa fiabilité et de son caractère approprié.

En publiant du Contenu Utilisateur sur notre site, vous nous accordez le droit d'utiliser, de modifier, d'exécuter publiquement, d'afficher publiquement, de reproduire et de distribuer ce contenu sur et via notre site. Vous conservez tous vos droits sur tout Contenu Utilisateur que vous soumettez, publiez ou affichez sur ou via notre site.

Vous déclarez et garantissez que :

  • Le Contenu Utilisateur est le vôtre ou vous avez le droit de l'utiliser et de nous accorder les droits et la licence prévus dans les présentes conditions d'utilisation
  • La publication de votre Contenu Utilisateur sur ou via notre site ne viole pas les droits à la vie privée, les droits de publicité, les droits d'auteur, les droits contractuels ou tout autre droit de toute personne ou entité

Nous nous réservons le droit de :

  • Supprimer tout Contenu Utilisateur que nous jugeons, à notre seule discrétion, contraire aux présentes conditions d'utilisation
  • Prendre toute action concernant tout Contenu Utilisateur que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, y compris si nous croyons que ce contenu viole les présentes conditions d'utilisation, enfreint les droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits de toute personne ou entité, menace la sécurité personnelle des utilisateurs du site ou du public, ou pourrait créer une responsabilité pour Rbrightplain

7. Liens vers d'autres sites

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par Rbrightplain. Nous n'avons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site tiers. Vous reconnaissez et acceptez en outre que nous ne serons pas responsables, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à tout contenu, biens ou services disponibles sur ou via un tel site web.

Nous vous conseillons vivement de lire les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de tout site tiers que vous visitez.

8. Limitation de responsabilité

En aucun cas, Rbrightplain, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront responsables de tout dommage indirect, consécutif, spécial, exemplaire ou accessoire, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de bonne volonté, ou d'autres pertes immatérielles, résultant de :

  • Votre accès ou utilisation ou incapacité d'accéder ou d'utiliser le site
  • Toute conduite ou contenu d'un tiers sur le site
  • Tout contenu obtenu à partir du site
  • Accès non autorisé, utilisation ou altération de vos transmissions ou contenu

Cette limitation de responsabilité s'appliquera dans toute la mesure permise par la loi dans la juridiction applicable.

9. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir Rbrightplain, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs et affiliés, indemnes de toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à :

  • Votre accès ou utilisation du site
  • Votre violation des présentes conditions d'utilisation
  • Votre violation de tout droit d'un tiers, y compris, sans limitation, tout droit de propriété intellectuelle ou droit à la vie privée

Cette obligation d'indemnisation survivra à la résiliation de votre accès au site et à votre utilisation du site.

10. Loi applicable et juridiction

Ces conditions d'utilisation et tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant de ou en relation avec elles ou leur objet ou leur formation seront régis par et interprétés conformément au droit français.

Vous acceptez irrévocablement que les tribunaux français aient une compétence exclusive pour régler tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant de ou en relation avec les présentes conditions d'utilisation ou leur objet ou leur formation.

11. Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera limitée ou éliminée des présentes conditions d'utilisation dans la mesure minimale nécessaire, et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

12. Renonciation

Notre incapacité à exercer ou à faire valoir tout droit ou disposition des présentes conditions d'utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Rbrightplain concernant notre site, et remplacent et annulent tous les accords, communications et propositions antérieurs et contemporains, qu'ils soient électroniques, oraux ou écrits, entre vous et Rbrightplain concernant le site.

13. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :

Par email : [email protected]
Par téléphone : +33557876492
Par courrier : Rbrightplain, 108 Quai des Chartrons, 33300 Bordeaux, France

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